Licence des pages web Debian

Copyright © 1997-2013 Software in the Public Interest, Inc. et autre
SPI peut être contacté à l'adresse :
P.O. Box 501248
Indianapolis, IN 46250-6248
United States

Depuis le 25 janvier 2012, le nouveau matériel peut être redistribué et modifié selon les termes de la licence MIT (Expat) (qui est normalement disponible en http://www.jclark.com/xml/copying.txt) ou, suivant votre préférence, de la Licence publique générale GNU : GNU General Public License ; soit selon la version 2 de la licence, soit (suivant votre préférence) n'importe quelle version ultérieure (la version la plus récente est généralement disponible en http://www.gnu.org/licenses/gpl.html).

Le travail est en cours pour rendre l'ancien matériel compatible avec les licences précédentes. D'ici là, veuillez vous référer aux termes suivants pour la Licence de Publication Ouverte.

Ce matériel ne peut être distribué que conformément aux termes et conditions présentés dans la Licence de Publication Ouverte (Open Publication License), Draft v.1.0 ou suivantes (vous pouvez lire notre copie locale, dont la version la plus récente est généralement disponible à http://www.opencontent.org/openpub/).

« Debian » et le logo Debian sont des marques déposées appartenant à Software in the Public Interest, Inc.

En cas de litige, seule la version originale de cette page a valeur juridique.