Informations au sujet des licences

Ce site présente l'opinion de quelques contributeurs de debian-legal sur le fait de savoir si une licence donnée suit ou non les principes du logiciel libre selon Debian (DFSG). La plupart de ces opinions ont été forgées lors de discussions qui ont eu lieu sur la liste de diffusion debian-legal en réponse aux questions de responsables ou concédants de licence potentiels de paquet. Les interrogations des responsables à propos de licences particulières sont les bienvenues, mais nous encourageons le plus de responsables à utiliser une des licences courantes : GPL, LGPL, BSD modifiée ou Artistic.

Les logiciels empaquetés pour Debian sont normalement classifiés selon une catégorie parmi quatre. Il y a les logiciels libres (main), les logiciels non-libres (non-free), les logiciels libres qui dépendent de quelques logiciels non-libres (contrib) et les logiciels qui ne peuvent pas être redistribués (non inclus). Le chapitre 2 de la Charte Debian explique précisément comment les DFSG sont appliqués à l'archive. En cas de doute, il est demandé aux responsables d'envoyer un courrier électronique à debian-legal à propos de licences, en incluant le texte de toute nouvelle licence dans le corps du courrier électronique. Vous pouvez trouver utile de chercher dans les archives de liste le nom de la licence avant de poser des questions le concernant à la liste. Si vous avez toujours des questions, veuillez faire référence aux précédentes discussions appropriées.

debian-legal n'a qu'un rôle consultatif. Les décideurs sont dans les faits les ftpmasters et les responsables du paquet. Toutefois, si la majorité des contributeurs de debian-legal, qui sont généralement libéraux, n'ont pas pu être convaincus, il n'est probablement pas évident que le logiciel suive les DFSG.

Puisque les décideurs principaux sont les ftpmasters et les responsables de paquets, il est vivement conseillé de regarder la FAQ de rejet des ftpmasters et consulter site:packages.debian.org pour toute licence sur laquelle vous douteriez, pour rechercher des autres exemples de traitements pour Debian. (La recherche fonctionne car les fichiers de copyright des paquets sont publiés sur packages.debian.org en texte brut).

D'autres listes sont maintenues par la Free Software Foundation (FSF) et l'Initiative Open Source (OSI). Veuillez cependant noter que le projet Debian prend plutôt des décisions relatives à un paquet qu'à une licence dans l'absolu, et que les listes constituent des explications générales. Il est possible d'avoir un paquet contenant un logiciel sous une licence « libre » que d'autres aspects rendront non-libre. Parfois, debian-legal commente une licence dans l'absolu, et non de manière appliquée à un logiciel en particulier. Bien que ces discussions puissent suggérer d'éventuels problèmes, il est rare qu'une réponse officielle soit obtenue avant qu'un logiciel ne soit examiné spécifiquement.

Vous pouvez contacter debian-legal si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de ces résumés.

Voici les licences que l'on trouve actuellement dans l'archive principale de Debian :

Si vous utilisez une de ces licences, veuillez essayer d'en utiliser la version la plus récente et ne la modifiez pas plus que nécessaire, sauf si cela est indiqué. Les licences marquées « (courante) » se trouvent dans /usr/share/common-licenses sur un système Debian.

Voici les licences que l'on trouve actuellement dans l'archive non-libre de Debian :

Veuillez ne pas envoyer de logiciel développé sous ces licences dans l'archive principale.

Par ailleurs, certains logiciels ne sont pas distribuables (par exemple s'ils n'ont pas de licence du tout), même dans non-free.

Travail en cours

Pour mieux comprendre les DFSG, vous devriez voir du côté de la FAQ DFSG qui répond à quelques questions courantes au sujet des DFSG et des méthodes d'analyse d'un logiciel.