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    • Résolution générale : modification de la rédaction du contrat social
    • Résolution générale : Calendrier de publication de Sarge en fonction de la résolution générale 2004-003
    • Élection du responsable du projet Debian 2005
    • Résolution générale : Publication des archives de la liste debian-private
    • Résolution générale : Pourquoi la Licence de Documentation Libre GNU ne convient pour les paquets de l'archive principale de Debian
    • Élection du responsable du projet Debian 2006
    • Résolution générale d'amendement à la constitution :: Gestion des capitaux du projet
    • Résolution générale : clarification de la deuxième directive Debian pour le logiciel libre
    • Résolution générale : révocation du responsable du projet
    • Résolution générale : réaffirmation du soutien au responsable du projet Debian
    • Résolution générale : traitement des microprogrammes sans code source dans le noyau Linux
    • Élection du responsable du projet Debian 2007
    • Résolution générale : modification des règles de téléchargement des paquets
    • Résolution générale : Avaliser le concept de mainteneur Debian
    • Amendement constitutionnel : Réduction de processus d'élection du responsable du projet Debian
    • Amendement constitutionnel : Réduction de processus d'élection du responsable du projet Debian
    • General Resolution: Project membership procedures
    • General Resolution: Lenny and resolving DFSG violations
    • Debian Project Leader Elections 2009
  • Annulé
    • IRC comme canal de communication pour Debian
    • Résolution générale : Forcer l'inclusion de l'architecture AMD64 dans Sarge
    • General Resolution: Sponsorship requirements for General Resolutions
  • Autre
    • Remplacé : suppression de l'archive non libre
    • Remplacé : Amendement constitutionnel : clarification de  4.1.5
    • Remplacé : Amendement constitutionnel : autre clarification de 4.1.5
    • Remplacé : Amendement constitutionnel : méthode de vote Smith/Condorcet

Questions soumises en 2004

Résolution générale : Forcer l'inclusion de l'architecture AMD64 dans Sarge — abandonné
Résolution générale : Calendrier de publication de Sarge en fonction de la résolution générale 2004-003 — terminé
Résolution générale : modification de la rédaction du contrat social — terminé
Résolution générale : État de la section non-free — terminé
Élection du responsable du projet Debian 2004 — terminé

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Dernière modification : samedi 7 novembre 2009 21:13:45 UTC
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