Licence des logos
Proposition-0002
Date
6 avril 1999
Déposant
Wichert Akkerman [leader@debian.org]
Parrains
non nécessaires
Texte
Il est proposé aux développeurs de Debian de voter entre une licence unique de logo et un ensemble de deux licences de logo selon la procédure de résolution générale.
1. Licence UNIQUE de logo
Debian devrait adopter un logo que tout le monde peut utiliser sous la
licence suivante :
Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest. Ce logo ou une
version modifiée peut être utilisés par quiconque voulant se référer au
projet Debian, mais il ne signifie pas l'approbation de Debian.
Pour : simple, pas d'histoire avec plusieurs licences
Contre : nous ne pouvons pas distinguer les produits que nous
considérant comme plus officiels ou qui méritent une promotion officielle
sauf à utiliser un titre particulier.
2. DOUBLE licence de logo
Debian devrait adopter deux logos. Un, libéral, qui puisse être
utilisé sous la licence suivante :
Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest.
Ce logo ou une version modifiée peut être utilisés par quiconque
voulant se référer au projet Debian, mais il ne signifie pas
l'approbation de Debian.
Un autre, officiel, qui puisse être utilisé sous la licence
suivante :
Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest
I. Ce logo ne peut être utilisé que si :
a) le produit pour lequel il est utilisé est conçu en utilisant une
procédure documentée et publiée sur www.Debian.org (par exemple la
création de CD officiels)
b) une approbation officielle est fournie par Debian pour être utilisé
à cette fin
II. Il peut être utilisé si une composante officielle de Debian
(décidée en utilisant les règles du I) fait partie du produit
complet, et à condition qu'il soit clairement précisé que seule
cette composante est approuvée officiellement.
III. Nous nous réservons le droit de révoquer la licence pour un
produit.
Pour Nous permet de distinguer des choses officiellement
approuvées tout en permettant à quiconque d'utiliser un autre logo
Debian.
Contre : Deux logos peuvent se révéler confus et compliqués.
Quorum
Avec 497 développeurs, Q=22,29 soit un quorum de 67
Discussion minimale
Wichert Akkerman peut appeler au vote à partir du 13 avril.
Bulletin
ballot@vote.debian.org
Sujet : logo1
Forum
La discussion se tiendra sur la liste debian-vote.