Licence des logos

Proposition-0002

Date

6 avril 1999

Déposant

Wichert Akkerman [leader@debian.org]

Parrains

non nécessaires

Texte

Il est proposé aux développeurs de Debian de voter entre une licence unique de logo et un ensemble de deux licences de logo selon la procédure de résolution générale.

1. Licence UNIQUE de logo
Debian devrait adopter un logo que tout le monde peut utiliser sous la licence suivante :
Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest. Ce logo ou une version modifiée peut être utilisés par quiconque voulant se référer au projet Debian, mais il ne signifie pas l'approbation de Debian.
Pour : simple, pas d'histoire avec plusieurs licences
Contre : nous ne pouvons pas distinguer les produits que nous considérant comme plus officiels ou qui méritent une promotion officielle sauf à utiliser un titre particulier.

2. DOUBLE licence de logo
Debian devrait adopter deux logos. Un, libéral, qui puisse être utilisé sous la licence suivante :
Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest.
Ce logo ou une version modifiée peut être utilisés par quiconque voulant se référer au projet Debian, mais il ne signifie pas l'approbation de Debian.

Un autre, officiel, qui puisse être utilisé sous la licence suivante :
Copyright (c) 1999 Software in the Public Interest
I. Ce logo ne peut être utilisé que si :
a) le produit pour lequel il est utilisé est conçu en utilisant une procédure documentée et publiée sur www.Debian.org (par exemple la création de CD officiels)
b) une approbation officielle est fournie par Debian pour être utilisé à cette fin
II. Il peut être utilisé si une composante officielle de Debian (décidée en utilisant les règles du I) fait partie du produit complet, et à condition qu'il soit clairement précisé que seule cette composante est approuvée officiellement.
III. Nous nous réservons le droit de révoquer la licence pour un produit.

Pour Nous permet de distinguer des choses officiellement approuvées tout en permettant à quiconque d'utiliser un autre logo Debian.
Contre : Deux logos peuvent se révéler confus et compliqués.

Quorum

Avec 497 développeurs, Q=22,29 soit un quorum de 67

Discussion minimale

Wichert Akkerman peut appeler au vote à partir du 13 avril.

Bulletin

ballot@vote.debian.org
Sujet : logo1

Forum

La discussion se tiendra sur la liste debian-vote.

Résultat

La double licence a gagné.